Mentions Légales

MENTIONS LEGALES

Propriétaire du Site & directeur de la publication

Le Site est la propriété du COMITÉ D’ANIMATION DU VILLAGE SUISSE en sa totalité ainsi que l’ensemble des droits y afférents.

Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à son autorisation.

COMITÉ D’ANIMATION DU VILAGE SUISSE

Association Loi 1901

78 AVENUE DE SUFFREN

75015 PARIS

Siret : 538025891 00010

Réalisation du site :

RENEDES

13 bis avenue de la Motte Picquet

75007 Paris

www.digital.com

Hébergement : OVH

Législation française relative au droit d’accès au fichier informatisé :

Conformément à la loi françaises N.78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant :

COMITÉ D’ANIMATION DU VILLAGE SUISSE

Association Loi 1901

78 AVENUE DE SUFFREN

75015 PARIS

Siret : 538025891 00010